Stock-Optionen ou Aktionen Gratuiten comparatif des avantages. L aktuelles Financire bei plutt bouscule ces derniers jours par la dcision de la Socit Gnrale d octroyer ses dirigeants la possibilit de souscrire des stock-options. Plutt que de revenir sur cette affaire qui at largement traite Dans la presse quotidienne Nous vous Vorschläge l Anstrengung inverse, savoir approfondir ce que sont les stock-Optionen und aussi ce que sont les Aktionen gratuites un pendant des stock-optionment met-on en place des Aktienoptionen et des actions gratuites Quels sont leurs Avantages Que faut-il prfrer un bonus, des stock-Optionen ou des actions gratuitesparaison Gnrale Stock-Optionen Aktionen Gratuites. Le conseil d Verwaltung Directoire dans un dlai maximal de 38 mois aprs autorisation de l AGE. Le conseil d Verwaltung Directoire dans un dlai De 38 mois aprs autorisation l AGE. Gain pour le bnficiaire. Certain sous rserve du respekt de Bedingungen d attribution. Dilution pour l actionnaire. Oui si Optionen de souscriptions. Non si Optionen d achat. Oui si les Aktionen mettre sont infrieurs Aux-Aktienoptionen Pour un gain identique. Non si Aktionen existantes. Libre Juridiquement Fiscalement avantageux au bout de 2 ans. Pas de dlai obligatoire mais möglich l Initiative de l employeur Fiscalement avantageux au bout de 4 ans.2 und mindestens Pas de dlai maximum. Prsentation l AGO D un rapport spcial sur les stock-options. Prsentation l AGO d un rapport spcial sur les attributions gratuites d actions. Publicit pralable en cas d Mission d Aktionen nouvelles. Les Aktienoptionen n tant pas des valeurs mobilires leur Mission na pas tre contrle Par l AMF. Dispense sous gewinnt Bedingungen du contrle de l AMF dans le cadre de l Attribution gratuite d actions. Les stock-Optionen konservent un avantage dans les socits dont le cours de bourse a des chances d augmenter fortement. A Budget gal pour la Socit, le nombre de stock-optionen accord est suprieur au nombre d handlungen gratuites et en cas de hausse du cours le gewinnen pour le bnficiaire est d autant plus fortparatif des rgimes fiscaux et sociaux stocks-Optionen vs Aktionen gratuites. Hors rabais excdentaire et non Respekt de la priode d indisponibilit fiscale dcote du prix d übung prix de märz 5, pas d assujettissement aux cotisations sociales. Pas d assujettissement aux cotisations sociales si les bedingungen d attribution fixes par le conseil Directoire sont respektiert. Plus-Wert d Akquisition auferlegen lors De la cession Cession pendant la priode d indisponibilit fiscale 4 ans Imposition selon le rgime des traitements et salaires au taux maximal de 48,09 pour les revenus 2005 und 40 pour les revenus 2006 et assujettissement la CSG, CRDS, aux cotisations de scurit sociale et Prlvements aligns pour les Optionen leves depuis le 01 01 1997.Cession aprs 4 ans pour les Optionen attribues compter du 27 04 2000.Jusqu PVA de 152 500 euros 41 30 11 Au del de PVA de 152 500 euros 51.Cause aprs 4 ans et Portage de 2 ans. Jusqu PVA de 152 500 euros 27 Au del de PVA de 152 500 euros 41.L attributaire peut toutefois s il ya intrt, opter pour l imposition de la plus-Wert d akquisition selon le rgime des traitements et salaires L Avantage reste alors soumis aux prlvements sociaux au taux de 11.Plus-Wert de cession. Taux sur les plus-Werte mobilen 27 sauf Anwendung de l Exonration liegen au Volumen Annuel de cession actuellement de 15 000 et de l abattement pour dure de dtention pour Les titres dtenus depuis plus de 5 ans. Plus-Wert d Akquisition auferlegen lors de la cession. L attributaire peut toutefois s il y intrt, opter pour l imposition de la plus-Wert d Akquisition selon le rgime des traitements et salaires L avantage reste Alors soumis aux prlvements sociaux au taux de 11.Plus-Wert de cession. Taux sur les plus-Werte mobilires 27.sauf application de l exonration liegen au volume annuel de cession actuellement de 15 000 et de l abattement pour dure de dtention pour les Titres dtenus depuis plus de 5 ans. L Abwesenheit de cotisations sociales en cas de respekt de la priode d indisponibilit fiscale permet l entreprise d optimiser sa masse salariale. Pour un gewinnen net aprs impt de 50 au bnfice du salari, l unternehmen doit verser, Kauft soziale und fiscales einschließt, environ 150 sous forme de bonus et moins de 100 sous forme d Maßnahmen gratuites. Bien que fiscalement plus attractif que l ancien rgime, assujetti l impt sur le revenu, le nouveau rgime fiscal reste comme pour l es stock - Optionen assez lourd. Son attrait rside essentiellement pour les cadres imposs dans les plus hautes tranches du barme de l impt sur le revenu. Rgime comptable des Stock-Optionen contre Rgime comptable des Handlungen gratuites. Normes Franaises Optionen d achat. A partir de l anne D attribution comptabilisierung d une vorsorge de PL si cours ou prix de revient infrieur au prix d Übungen L anne d Übungsrepräsentant de la provision de PL avec annulation des action entsprechender au bilan. Options de souscription l anne d attribution hors bilan l anne d übung Augmentation de capital prix d exercice. A partir de l anne d Attribution comptabilization d une Bestimmung und Imputation sur les fonds propres des Handlungskandidaten L anne d Übungsrepräsentation de cette provision. Options de souscription. A partir de l anne d attribution charge en PL Valeur de l option et augmentation des capitaux propres dela valeur de l wahl L anne d übung augmentation de kapitalkandidat au prix d übung de l option. Normes franaises Attribution d aktionen existentes. Preis de l anne d attribution comptabilisierung d une provision en PL Contre-valeur la date de clture L anne d Akquisition Reprise de la Bestimmung de PL, plus Annulation des Handelns Entsprechungen au bilan. Attribution d Aktionen mettre. L anne d attribution hors bilan L anne d akquisition augmentation de capital contre-valeur de l Aktion La Datum d Erwerb. Attribution d Aktionen existentes. A partir de l Anne d Attribution Comptabilisierung d une Bestimmung en PL contre-valeur la Datum de clture et Imputation sur les fonds propres des Handelns entsprechen L anne d Akquisition reprise de cette provision. Attribution d Aktionen mettre. A partir de l anne d Attribution ändern en PL contre-valeur la date de clture et augmentation des capitaux propres contre-valeur la date de clture L anne d Akquisition augmentation de capital contre-valeur la date d akquisition. En Anwendung des Normes IFRS, l es attributions gratuites comme de stock-optionen ont dsormais un impact sur les rsultats auto ellen sont considres comme des ladungen dans le P L. Avantages et Inconvnients des Stock-Optionen et des Handlungen Gratuites. Les Aktionen gratuites face aux stock - Optionen. Face aux stock-options, la Verteilung d Handlungen gratuites, rendue möglich par l ändern Balladur du 31 d cembre 2004, pourrait peut - quenz konstant une alternativ Le point sur ces deux outils de r mun ration compl mentaires avec deux avocats. Les Handlungen gratuites Elles ne prsentent aucun risque pour le salari und sont donc un vrai Bonus, contrairement aux stock-Optionen qui ne dgagent une valeur qu en cas de hausse des cours boursiers Annonces deux ans avant d tre attribues au salari, les Aktionen gratuites sont ensuite Bloques deux annes supplmentaires avant d tre dfinitivement disponibles C est au terme de ces quatre annes que le salari peut alors les cder s il le souhaite Avantage du dispositif le dtenteur ne sera impose que lors de la cession Et aucun Moment du processus il ne met la Main la poche. Il peut s avrer difficile, voire quasiment unmöglich dans une entreprise non cote, de revendre ses Aktionen Celine Rang. Les Aktionen gratuites sont Steuern deux titres d abord sur le gewinnen d Erwerb, hauteur de 41 30 au titre des impts et 11 des prlations sociaux, puis sur les plus-values ventuelles ralises lors de la cession, hauteur de 27 Celine Rang, avocate associe au Schrank Bignon Lebray et Associs rappelle qu il ya possibilit d imputer la moins-Wert de cession ventuelle sur le gewinnen d Akquisition und d viter ainsi d tre auf der basis d un gewinnen qui s est rduit auf vite donc toute perte, mme en cas de dgringolade du cours de l action. Un seul bmol, ct salari, l intrt du dispositif est fonction de la Liquidit des actions Et, dans certains cas, il peut s avrer difficile, voire quasiment unmöglich dans une entreprise non cote, de revendre ses Aktionen rappelle l avocate. Autre Punkt, la possibilit sera offerte d utiliser les Aktionen gratuites pour alimenter un Plan d Epargne Entreprise PEE Les sommes verse seront alors exonres d impts sur le revenu pour le salari, bedingung que ces Aktionen gratuites soient verteilt de faon homogne aux salaris de l entreprise. Les Aktienoptionen Les stocks-Optionen ne sont pas un cadeau, mais simplement un Tarif prfrentiel pour un achat diffr d actions actions................................................................................... Et fiscal de faveur, le salari dcide d exercer ses Optionen und de revendre ses titres immdiatement, il n aura en fait jamais t actionnaire de sa socit et n aura pris aucun risque financier Ses gewinnt d akquisition seront alors imposs 41 Si, au contraire, Le salari dcide de garder ses Aktionen au moins deux ans au-del du dlai de quatre ans, il devient alors effectivement actionnaire und bnficie d un taux d imposition qui retombe 27.Les Aktionen gratuites L entreprise dispose de deux modalits pour dbloquer des action gratuites La premire consiste racheter des action et les redistribuer aux salaris Elle ein un cot, mais les sommes dpenses sont dduites de l assiette fiscale La seconde possibilit consiste mettre de nouveaux titres au travers d une augmentation de capital qui n engendre aucun cot associ l opration, Autor qu administratif Toutefois, si l opration semble transparente, elle entrane mcaniquement une verdünnung de capital et donc un cot direkt pour les actionnaires Dans les deux cas, la lgislation fixe un plafond d mission 10 du kapital sozial de l entreprise. Enfin, si ces Handlungen gratuites sont verteilt de faon homogne aux salaris de l entreprise et qu il existe un PEE, les sommes verse seront alors dductibles de l impt sur les socits Mais dans ce cas, les Aktionen gratuites ne jouent plus aucun rle dans une politique salariale de diffrenciation. La vraie diffrence entre Aktionen gratuites et Stock-Optionen se situe dans la philosophie de chacun des deux dispositifs S bastien Rodriguez. A Gewinn quivalent pour le salari, le dispositif des stock-Optionen verpflichten logiquement mettre plus de titres que le dispositif des Aktionen gratuites Toutefois, alors que les Aktionen gratuites sont donnes, les stocks-Optionen sont vendues tarif prfrentiel Ainsi, le cot final pour l unternehmen d une action gratuite quivaut, par beispiel, la verteilung de trois stock-optionen qui bnficieraient d un rabais de 33. En Schlussfolgerung La vraie diffrence entre Aktionen gratuites et stock-options se situe plutt dans la philosophie de chacun des deux dispositifs, explique Sbastien Rodriguez, avocat au Kabinett Bignon Lebray et Associs Dans la plupart des cas, le mcanisme des stock-Optionen fonctionne comme une Prime de rsultat avec une forte kapazit fidliser les collaborateurs qui peuvent perdre leurs stock-optionen en cas de dission ou de lizenzierung au cours des quatre annes d indisponibilitPARATIF ATTRIBUTION GRATUITE D AKTIONEN ET STOCK OPTION. Ces dernires annes, des mesures destines faciliter l accs, Pour certains salaris, la qualit d associ de la socit qui les emploie se sont multipliziert und konsolidiert dans le temps. A l effet d intresser, et par consquent d intgrer, plus prcisment, un cadre salari d une entreprise au capital de la socit, Il existe actuellement, dans l arsenal lgislatif franais, deux procds juridiques attractifs, savoir l option d achat d Aktionen Aktienoptionsplan I et l attribution gratuite d Aktionen II. Ils procdent chacun du mme mode opratoire, leur diffrence rsidant essentiellement dans les modalits financires Und le cumul de certains dlais. En consquence, nous excluons volontairement de notre analysieren les ouvertures de capital caractre collectif, sagt que les PEE, les modalits de l Artikel L 225-129 VII alina 1 du Code de commerce qui ne sauraient trouver Anwendung dans Notre hypothes. Directement inspir du systme nord-amriciain, plus connu sous le nom de Aktienoptionsplan, et Einführung par la loi n 70-1322 du 31 dcembre 1970, et plusieurs fois remani depuis lors, ce systme permet une certaine catgorie de salaris D acheter, de Bedingungen betrachtet comme tant avantageuses, sinon pralablement tablies, des action de la socit. Le mcanisme se prsente de la manire suivante. Aprs autorisation de l montieren gnrale extraordinaire de la socit, la direction de cette dernire offre la catgorie de salaris Nonce le droit d acheter des Handelns un prix dtermin, immaterieller Anhänger la dure d Option d achat Durant ce dlai d Option, les salaris peuvent acqurir, la Datum qu ils auront dcide librement, les Aktionen qui leur sont rserves, au prix convenu Ainsi, En cas de hausse de la valeur de l Aktion, ils auront Besitz des Handelns moyennant un prix infrieur au march. Salaris et dirigeants sociaux, sous gewissheit rserves qu il n est pas opportun de signaler dans cette note. Les salaris peuvent appartenir une certaine catgorie Vise par l versammeln gnrale extraordinaire. En l espce, il faudrait envisager de circonscrire l attribution aux seuls cadres dirigeants de la socit ou plus prcisment encore aux seuls cadres supursurs investis d un pouvoir de dcision et de regierung en matire commerciale.- Seuil de participation. La loi prcise que la socit peut offrir, sous forme d Option d achat, ses salaris, jusqu 10 du Hauptstadt soziale Cette Rezept de Volumen d Aktionen appartient l montieren gnrale extraordinaire AGE. Dans un premier temps Ich versammle gnrale, runie en la forme extraordinaire und statuant aux mmes Bedingungen, untersuchen und dtermine le primtre de l octroi qualits des bnficiaires, prix des actions et quantit und pourcentage d Aktionen vises par la mesure cependant elle peut dlguer ces critres Aux dirigeants sociaux Elle se prononce aprs vortrag du Commissaire aux comptes lequel doit donner son avis sur le prix arrt par l assemble. Aux termes de sa dcision, l AGE dlgue les formalits d accomplissement aux dirigeants sociaux lesquels doivent s excuter et mettre en place, Sur dlgation, le plan d Option, dans un dlai imparti par l AGE et qui ne peut dpasser 38 mois. Chaque anne, les mandataires sociaux devront faire connatre un rapport spcial relatif l excution de leur dlgation dans le cadre du Plan d Option devoir d Information. Dans un second temps les dirigeants sociaux doivent donc mettre en platz le plan d Option, dans le dlai imparti par l AGE Une fois mis en Ort, il est irrvocable. Ds lors que l AGE ne s est pas prononce sur les critres, les dirigeants Sont amens dterminer le primtre de l Option qualits des bnficiaires, prix des actions et quantit et pourcentage d Aktionen vises par la mesure. Dans le dlai de mise en Ort fix par l AGE, les mandataires tablissent galement le dlai dans lequel est enferme l Option D achat savoir la priode durant laquelle le ou les salaris viss par le Plan sont libres d acqurir les Aktionen au prix fix Ce dlai est librement fix par les dirigeants. w Dans un troisime temps le salari vis par le plan est libre, l Instant qu Il a choisi, de Hebel l Option d achat qui lui bei octroye dans le dlai ci-dessus. A la Datum de la leve, il devient proprioire des Handelns qui lui ont t rserves et jouit de tous les droits fügt droits financiers droit aux dividendes Droits politiques droit de vote aux assembles droit d information und de Kommunikation dans les Bedingungen lgales Durant le dlai d Option, avant la leve de celle-ci par le salari, ces droits avaient t neutraliss Le prix d achat est celui Initialisierung fix. Il convient De souligner qu il reste titulaire de ce droit d Option, quand bien mme il ne serait plus salari de la socit, moins que le plan en ait Versorgung autrement. Dans un quatrime temps le salari jouit de tous les droits et prrogatives fügt aux Aktionen, sans pouvoir les revendre En effet, un nouveau dlai s impute, Durant lequel les Aktionen Attribute sont incessibles Ce mcanisme ein pour finalit d intresser le salari la marche des affaires Sociales, et de constuer un noyau dur d associs Ce noyau permet de stabilisator le capital soziale pour un temps donn Ce dlai ne peut excder 3 ans Les dirigeants sociaux peuvent encore dcider de ne pas instituer de dlai d incessibilit. Enfin, dans un dernier temps l Ausgabe de cette priode de neutralisierung des ventes d Aktionen ayant t inscrites dans un plan d Option, le salari est libre de cder ses droits sociaux Ainsi, il lui appartient de cder ses Aktionen au Moment qu il juge opportun , Et notamment l instant o la valeur des action sera suprieure au prix d achat Il sera ainsi amen raliser une plus-value qui peut tre analysieren comme un complment substantiel de rmunration. Le schma ci-dessous permet d apprcier le cumul et la computation des Diffrents dlais. j Dlai d Option d achat durant lequel le salari ein toute Breitengrad pour Hebel l Option d achat Dlai librement fix par les mandataires sociaux. k Datum de la leve d Option Le salari achte les Aktionen au prix convenu Prix vers la socit. L Dlai durant lequel le salari jouit de ses Aktionen sans pouvoir les revendre 3 ans au plus. m Instant o le salari revend ses actions. Al Gelegenheit de la leve de l Option, c est - dire au Moment de l achat des Aktionen , Le salari ralise une plus-Wert d Akquisition qui se dfinit comme l Avantage Korrespondent la diffrence entre la valeur relle de l Aktion au Moment de la leve de l Option und le prix d achat Initialisierung arrt et rellement vers. Cette plus-Wert est En principe auferlegen dans la catgorie des traitements et salaires TS Ainsi, la diffrence financire gnre par l Option est intgre aux revenus du salari sur lesquels est appliqu le Koeffizient progressif d Auferlegung auquel il est soumis raison de son revenu Ceci a pour effet, ventuellement, De le faire franchir une ou plusieurs tranches d imposition. Cependant, si les Aktionen revtent la forme nominative et si ces Aktionen sont revendues plus de 4 annes aprs la date d attribution de l Option, la plus-Wert d Akquisition est impose au taux de 41 taux fiscal 30 11 de CSG et CRDS, pour la fraktion infrieure 152 500 et de 51 40 11 pour la tranche supplmentaire. En revanche, ces taux sont ramens respektierung 27 16 11 et 41 30 11 si, aprs avoir lev son Option, le Bnficiaire a conserv ses titres pendant au moins 2 ans soit 4 ans compter de l attribution de l option 2 ans de konservation des titres 6 ans. Celle-ci est soumise au droit commun, savoir le taux de 27 16 11 de CSG et CRDS Elle Est la diffrence entre le prix de cession et le prix d achat au Moment de l Option. Ces Aufstellungen sur plus-Werte sont exigibles la cession des droits sociaux. Ainsi, sur le plan fiscal, dans l Hypothese o une Option bei consentie hauteur de 100 par action, que le salari achte, tandis que leur valeur vnale, au jour de la leve d Option est 130, la plus-Wert d Erwerb est Sturm 30 130 100 30.- Si les Aktionen sont revendues avant 2 ans, les 30 Par action seront intgrs aux revenus du salari qui acquittera un impt sur le revenu dans la tranche correspondante.- Si les Aktionen sont revendues plus de 4 ans aprs l attribution de l Option, le taux de 41 trouve s appliquer Elle s lve ainsi 12, 30 par action.- Si les Aktionen sont revendues plus de 4 ans aprs l attribution de l action et 2 ans aprs la leve de l Option, le taux est ramen 27, soit 8,10.Le salari revend ses Aktionen au prix unitaire de 200, la plus-Wert de cession s lve 70 200 130 70 Elle est steuerpflichtig au taux de 27, soit 18,90 par action. Un salari se voit octroyer une Option d achat de 1 000 Aktionen au prix de 45 de valeur unitaire. Il les achte 5 annes plus tard, alors qu elles valent 60 plus value d akquisition 60 45 15 x 1 000 15 000.Il les revend quelques mois plus tard au prix unitaire de 100 plus-Wert de cession 100 60 40 x 1 000 40 000Dans le cas prsent, l imposition sur la plus-Wert d Erwerb est de 15 000 X 41 6 150.L Imposition sur la plus-Wert de cession est de 40 000 X 27 10 800 In feinen le gewinnen net est celui - ci 100 000 prix de cession 45 000 prix d achat vers 60 000 - 6 150 10 800 43 050 ramener au prix dbours de 45 000, ce qui fait apparatre un taux moyen de prlations fiscaux de 28,05.Seule la fraction du rabais Excdant 5 de la valeur de l Aktion est considre comme un salaire soumise cotisations. Il en est de mme pour l Avantage Korrespondent la diffrence entre la valeur la Datum de la leve de l Option und le prix d achat zahlen par le bnficiaire, mais seulement Si les titres ont t cds moins de 4 ans aprs l attribution de l option. EN SCHLUSSFOLGERUNG, ce systme a pour avantage d offrir un accs au kapital soziale au profit du salari. Toutefois, il nous parat ncessaire de prciser que les entreprises ont de Moins en moins recours ce mode opratoire en raison du cot fiscal et social, d une part, et des amnagements lgislatifs venir, dont nous ignorons encore les finalits, mais qui devraient vraisemblablement durcir le rgime aprs le tumulte mdiatique li au dpart en retraite du PDG De VINCI et la dmission du PDG d EAD S. Contrairement au systme expos ci-dessus, l attribution d aktionen - telle que dfinie et ramnage par la loi de finanzen pour 2005 du 30 dcembre 2004 - trouve un nouveau souffle et devrait tre une lösung Plus adresse en l espce. Ce mcanisme est actuellement de plus en plus pris par les praticiens und ein dsormais la faveur des dirigeants de socit. En pratique, il procde du mme schma que le Plan d Option d Aktionen Toutefois, Bestände modalits diffrent, ainsi Que nous vous les prsentons ci-dessous. Le mcanisme s inspirieren trs grossment du Stock Option Plan la diffrence toutefois que le salari ne prend aucun risque financier, dans la mesure o les Aktionen lui sont attribues gratuitement Le gewinnen est donc assur. Ce sont les Mmes, savoir les salaris et dirigeants sociaux, sous les mmes sicheres rserves. Les salaris pourront galement appartenir une certaine catgorie prudemment vise par l montieren gnrale extraordinaire.- Seuil de participation. La loi prcise que la socit peut offrir, sous forme d attribution gratuite , Ses salaris, jusqu 10 du kapital soziale cette dcision appartient toujours l montieren gnrale extraordinaire AGE. Dans un premier temps Ich versammle gnrale, runie en la forme extraordinaire und statuant aux mmes Bedingungen, untersuchen und dtermine le primtre de l attribution gratuite qualits des bnficiaires, quantit und pourcentage d Aktionen vises par la mesure cependant elle peut dlguer ces critres aux dirigeants sociaux Elle se prononce aprs lecture du Commissaire aux comptes lequel doit donner son avis sur le prix arrt par l assemble. Aux termes de sa dcision, l AGE dlgue les formalits d accomplissement aux dirigeants sociaux lesquels doivent s excuter et mettre en place, sur dlgation, Le plan d attribution Dans un second temps les dirigeants sociaux doivent donc mettre en platz le plan d attribution, ouvrant une priode dite d akquisition. Ainsi, les mandataires tablissent le dlai dans lequel est enferme l Option d Erwerb savoir la priode l Ausgabe de laquelle le ou les salaris Viss par le plan se feront attribuer gratuitement les Aktionen dtermines ce dlai est librement fix par les dirigeants, mais il ne peut tre infrieur 2 ans. A la date de l attribution, le salari devient propritaire des action qui lui ont t rserves et jouit de Tous les droits fügt Durant le dlai d attribution, ces droits avaient t neutraliss. w Dans un troisime temps une nouvelle priode de conservation est ouverte Il s agit du dlai Durant lequel le salari ne peut cder les Aktionen Attribute gratuitement, afin de neutraliser Anhänger un Temps donn les mouvements d Aktionen und Stabilisator le Kapital soziale Ce dlai, fix par les dirigeants, ne peut tre infrieur 2 ans. x Enfin, dans un dernier temps l Ausgabe de cette priode de neutralisierung des ventes d Aktionen Attribute gratuitement, le salari est Libre de cder ses droits sociaux Ainsi, il lui appartient de cder ses Aktionen au Moment qu il juge opportun, et notamment l instant o la valeur des Aktionen sera la plus leve Il sera donc amen raliser une plus-value qui peut ici encore tre analysieren Comme un complment substantiel de rmunration. Le schma ci-dessous permet d apprcier le cumul et la computation des diffrents dlais. j Dlai d Erwerb l Ausgabe duquel le salari se fait attribuer gratuitement les Aktionen 2 ans minimum. k Datum de l attribution. l Dlai durant lequel le salari jouit de ses Aktionen sans pouvoir les revendre 2 ans au minimum. m Instant o le salari revend ses Aktionen. Rgime fiscal et social de l Attribution gratuite. A l Gelegenheit de la leve de l Attribution, c est - Dire au moment de l octroi des aktion titre gratuit, l Ausgabe de la priode d attribution, le salari ralise une plus-Wert d Erwerb qui est la valeur relle, vnale et estime, de l Aktion au Moment de la leve de l Attribution, Laquelle devra imprativement tre Wert cet instant C est ce stade que se prsente la vritable schwierig de la mesure, Auto l Bewertung doit tre juste, selon des critres objectifs. La plus-Wert d Akquisition est impose au taux de 41 taux fiscal 30 11 de CSG et CRDS En revanche, le salari peut opter pour l Auferlegung dans la catgorie des traitements et salaires TS, si ce rgime lui est plus günstig. Celle-ci est soumise au droit commun, savoir le taux de 27 16 11 de CSG et CRDS Elle est la diffrence entre le prix de cession et la valeur au Moment de l Option. Ces Aufstellungen sur plus-Werte sont exigibles la cession des droits sociaux. Ainsi, sur le plan fiscal, dans l Hypothese o une Attribution bei consentie et que la Valeur vnale de l action, au jour de l attribution est de 100, la plus-Wert d Erwerb est Gale 41 100 X 41 41.Le Salari Wiederbelebung Ses Aktionen Au Prix Unitaires de 200, la plus-Wert de Cession s lve 100 200 100 100 Elle est steuerpflichtig au taux de 27, soit 27 par action. Un salari se voit octroyer 1 000 Aktionen Titre gratuit. Au jour de l Attribution elles valent 60 la plus-Wert d Akquisition est donc la suivante 60 X 1 000 60 000.Il les revend quelques mois plus tard au prix unitaire de 100 la plus-value de cession est donc de 100 60 40 x 1 000 40 000.Dans le cas prsent, l imposition sur la plus-Wert d Erwerb est de 60 000 X 41 24 600.L Imposition sur la plus-Wert de cession est de 40 000 X 27 10 800 In feine le gewinnen net est celui-ci 100 000 prix de cession 24 600 10 800 64 600 ramener par rapport au fait que le salari Na strictement rien dbours, ce qui fait apparatre un taux moyen de prlvements fiscaux de 35,40, gießen Sie nicht gewinnen suprieur au stock Optionsplan, en raisonnant sur les mmes chiffres. L avantage tir de l attribution gratuite d Aktionen est exonr de toutes sortes De coz et et CRDS, d ASSEDIC, et retraite complmentaire ARRCO et AGIRC, sans limite de montant. EN SCHLUSSFOLGERUNG, si les attributions gratuites d Maßnahmen taient possibles avant la loi du 31 12 2004, elles taient peu attraktive Ds lors que l avantage consenti tait soumis cotisations sociales et au barme progressif de l impt sur le revenu Dsormais, le rgime social et fiskal est nettement plus günstig, depuis 2005.A la diffrence des stock-Optionen, les bnficiaires sont certains de tirer un Avantage financier substantiel, sans aucun risque. Ce nouveau rgime ein dsormais la faveur des techniciens et des socits qui souhaitent ardemment rcompenser et fidliser certains salaris en substantant partiellement aux traitements et salaires un systme de rmunration qui chappe aux cotisations sociales et bnficie d un rgime fiscal Plus günstiger que l imposition des revenus salariaux et des stock options. Thme du Mobile. All Inhalt Copyright Olivier de Maison Rouge.
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