Imposition Plus Wert Dacquisition Aktienoptionen

La fiscalit de vos Aktienoptionen ou Aktionen gratuites ändern au 1er janvier lorsque vous tes expatri. En effet, l8217 artikel 57 de la Loi de Finanzen rektifikatives 2010 institut une retenue la quelle sur les avantages et les gewinnt raliss compter du 1er avril 2011 par des personen nicht domicilies en France und rsultant de la leve d8217optionen sur Aktionen. De l8217attribution gratuite d8217actions (AGA). Cette nouvelle retenue la Quelle concernera les avantages et les gewinnt raliss par les personnes nicht domicilies en Frankreich au titre de l8217anne de cession des titres ou de l8217anne de la leve des Optionen (s8217agissant du rabais li aux Optionen sur Aktionen), ou encore de l8217anne De la remise des titres (s8217agissant des plant nicht qualifiants). Sauf Option pour l8217imposition selon les rgles des traitements et salaires et ds lors que les Bedingungen pour bnficier des rgimes d8217imposition particuliers sont remplies, les taux de la retenue seront ceux prvus par ces rgimes, soit: s8217agissant des avantages tirs des leves d8217optionen. 30 pour la fraction qui n8217excde pas 152 500 8364 et 41 (cessions ralises compter du 1-1-2011) pour la fraktion suprieure ce montant. Ces taux seront rduits respektierung 18 et 30 en cas de portage supplmentaire de deux ans pour les gewinnt d8217akquisition d8217actions gratuites. 30 La retenue la Quelle sera libratoire de l8217impt sur le revenu s8217agissant des gewinnt d8217akquisition d8217actions gratuites. En revanche, la retenue la Quelle sur la plus-Wert d8217Angebot der Optionen sur Aktionen ne sera pas libratoire. Les rgles dimposition actuelles pourraient tre remises en Ursache par le projet de loi de Finanzen pour 2013 pour les Pläne attribus compter du 28 septembre 2012. Le gewinnen de leve doption (ou plus-Wert dacquisition) est impos au titre de lanne de cession des titres issus de la leve de loption, selon des modalits qui diffrent en fonction de la Datum Dattribution des Optionen, la dure de conservation des titres et Sohn Montant Dtermination du Gewinn de leve doption (ou plus-Wert dacquisition) Le gewinnen de leve doption (ou plus-Wert dacquisition) entsprechen la diffrence entre la valeur relle de laction la Datum de la leve de loption und le prix de souscription ou dachat de laction (Prix dexercice), diminu le cas chant du rabais excdentaire. Ce-Geltungsstadium für die Entschädigung. La valeur des titres la date de leve de loption est dtermine comme suit160: pour les titres Kinderbetten. Il convient de retenir la valeur du premier cours cot du jour de la leve de loption cest - dire du jour o le salari devient propritaire des titres (pour les Aktionen cotation irrgulire (nicht journalire), il ya lieu de retenir le dernier cours Kinderbett




























































































































































































- Kommissäre aux comptes pour fixer la valeur du titre la date de loffre, cest - dire selon la mthode multicritres (en tenant compte, selon une pondration approprie chaque cas, de la situation nette comptable, de la rentabilit et des perspektiven dactivit de lentreprise ces Kritische sont apprcis le cas chant sur une base consolide ou, dfaut, en tenant compte des lments financiers issus des filiales bedeutungen) ou selon celle de l actif net rvalu (en divisant par le nombre de titres existants le montant de lactif net rvalu, calcul Daprs le bilan le plus rcent). Lorsque le prix de cession des titres est infrieur leur valeur relle la date de la leve des wahlen, la diffrence correspondante simpute sur le gewinnen de leve doptionen, dans la limite de ce montant. Cela tant, si exceptionnellingment cette moins-Wert excde le montant du Gewinn de leve doptions, ce qui est le cas lorsque les Aktionen sont cdes pour un prix infrieur celui auquel elles ont t souscrites ou acquises, le überschuss non imput, aprs, le cas Chant, Anwendung de labattement pour dure de dtention rserv aux dirigeants de PME partant la retraite. Peut tre kompens avec dautres plus-werte und gewinnt mme natur raliss au cours de la mme anne ou des dix annes suivantes. Fait gnrateur de limposition Le gewinnen de leve doption est imposable au titre de lanne de cession (titre onreux mais galement titre gratuit pour les Optionen attribues compter du 20 juin 2007) des titres issus de la leve de loption. Pour les cessions ralises depuis le 1 er janvier 2011. tous les gewinnt sont imposables, quel que soit le montant annuel des cessions. Pour les cessions ralises jusquau 31 dcembre 2010. le gewinnen tir de la leve doption ntait imposable que lorsque le seuil annuel des cessions ralises par le foyer fiscal (seuil aujourdhui supprim) tait franchi (25160830160 pour les cessions ralises en 2010). Mutation titre gratuit dactions Ausgaben de lexercice doptions sur titres (attributions avant le 20 juin 2007) Pour les titres issus de leves doptions attribues jusquau 19 juin 2007, lorsque le dlai dindisponibilit est respekt, le gewinnen de leve doption est impos dans les mmes Bedingungen que Les plus-Werte de cessions de valeurs mobilires. Par Suite, le gewinnen de leve doptions attribues jusquau 19 juin 2007 est en cas de mutation titre gratuit. Entre vifs ou pour Ursache de dcs, dfinitivement exonr dimpt sur le revenu. Sauf en cas de don en pleine proprit beeinträchtigungen Fragen de lexercice doptions sur titres ayant donn lieu la rduktion dISF En cas de cession ultrieure, le gewinnen net de cession desdites Aktionen est constitu par la diffrence entre le prix effectif de cession des titres, net de Frais und steuern erwerben par le cdant, und leur valeur retenue pour le calcul des droits de mutation. En cas de Spende Anhänger la Priode dindisponibilit de titres issus de la leve doptions, le gewinnen de leve doptions est impos, au titre de lanne de la spende, selon les rgles des traitements et salaires Pour les titres issus de leves doptions attribues depuis le 20 Juin 2007. la mutation titre gratuit des Handlungen, entre vifs comme pour Ursache de dcs, nexonre plus le gewinnen de leve des Optionen entsprechen. En revanche, demeure exonre dIR la diffrence entre la valeur au jour de la leve und la valeur au jour de la mutation titre gratuit Sursis dimposition au terme du dlai dindisponibilit (zertifikate avant le 20 juin 2007) Pour les titres issus de leves doptions attribues jusquau 19 juin 2007. lorsque le dlai dindisponibilit est respekt, le gewinnen de leve doption est impos dans les mmes Bedingungen que les plus-Werte de cessions de valeurs mobilires. Par Suite, le sursis dimposition. Notamment en cas dapport de titres une socit soumise lIS, sapplique nicht seulement la plus-value de cession. Mais galement au Gewinn de leve de loption Ainsi, au titre de lanne de cession des Handelns reues en change, la Fraktion de la plus-Wert Korrespondent au Gewinn de leve des Optionen sur les Aktionen Änderungen est imposable, sauf Option pour le rgime dimposition des Traitements et salaires, aux taux spcifiques de 30160 et 41160. Ces taux sont rduits respektive 18160 und 30160 si, la date de lchange, les Aktionen änderungen ont t konserviert Anhänger un dlai Minimum de 2 ans, dcompt aprs lachvement de la priode dindisponibilit. Pour les titres issus de leves doptions attribues depuis le 20 juin 2007. le sursis dimposition nest plus anwendbar au Gewinn de leve doption mais seulement la plus-value constate le cas chant entre la valeur de laction la leve und celle au moment de lapport des titres . Bestimmte oprations prsentent un caractre intercalaire et ne dclenchent pas limposition du Gewinn. Cest le cas160: de lchange sans soulte hängende le dlai dindisponibilit ou de portage, ou de surees oprations ralises Anhänger le dlai de 5 ans propre aux Aktionen Fragen de lexercice doptions sur titres dans un PEE au moyen davoirs indisponibles. Kompensation avec des moins-Werte de cession dautres valeurs mobilires Optionen attribues jusquau 19 juin 2007 Pour les Optionen Attribute jusquau 19 juin 2007, les moins-Werte de cession de valeurs mobilies sont imputables sur le montant des gewinnt de leve doptions, et ce quel que Soit le taux dimposition anwendbar ces gewinnt (18160, 19160, 30160 ou 40160 ou 41160), sauf en cas doption pour limposition des Gewinne de leve doptions selon les rgles des traitements et salaires. Optionen Attribute depuis le 20 juin 2007 Pour les Optionen Attribute depuis le 20 juin 2007, la loi TEPA ein modifi la natur du Gewinn de leve doptions en supprimant, gießen Sie Limitierung de ces Gewinne le renvoi fait au rgime gnral des plus-Werte de cession de Valeurs mobilires et de droits sociaux Ainsi, les moins-Werte de cession dautres valeurs mobilies ou de droits sociaux subies, le cas chant, au cours dune anne par les membres du foyer fiscal, ne sont plus imputables sur le gain de leve doptions. Modalits dimposition Les modalits dimposition de la plus-Wert dacquisition (ou Gewinn de leve doption) dpendent de plusieurs paramtres160: la datum dattribution de loption, la dure de conservation des titres (respekt de la priode dindisponibilit de 4 ou 5 ans et le cas chant Portage supplmentaire de 2 annes), et, depuis le 27 avril 2000, le montant de lavantage (plus lourdement tax au-del de 152160500160). Le tableau suivant synthtise les modalits dimposition de ce gewinnen. Imposition lIR160: - au taux de 30160 - sur Option, Auferlegung dans la catgorie des traitements et salaires sans anwendung du systme du quotient PS au taux de 15,5160 depuis 2012 (2) Ausschießen lIR 160: 160au taux forfaitaire de: - en cas De cession avant la fin du dlai de portage de 2 ans, 30160 pour la fraktion de lavantage qui nexcde pas 152160500160. 41160 (3) pour le überschuss - en cas de cession aprs la fin du dlai de portage de 2 ans, 18160 pour la Fraktion de lavantage qui nexcde pas 152160500160, 30160 pour le surplus 160ou sur Option comme salaire sans Anwendung du systme du Quatient PS au taux de 15,5160 depuis 2012 (2) (1) Pour les cessions ralises depuis le 1 er janvier 2011. tous Les gains sont imposables, quel que soit le montant des cessions, au taux de 19160 (ce taux devrait tre port 24160 de 2012). Les gains de cessions ralises jusquau 31 dcembre 2010 ntaient imposables, au taux de 18160 que lorsque le seuil de cession (25160830160 pour les gewinnt raliss en 2010) tait dpass. Ce seuil est aujourdhui supprim. (2) PS Le taux global des prlvements sociaux est pass de 12,3160 de 2010 13,5160 de 2011 und 15,5160 compter de 2012. La CSG ainsi prleve sur les plus-Werte dacquisition et de Cession Nest Jamais Ddukt. Mme lorsque le beitragsfähig opte pour limposition de la plus-Wert dacquisition dans la catgorie des salaires. (3) 40160 avant 2011. (4) Taux fix 8160 pour les cessions ralises du 1 er janvier 2012 au 18 aot 2012 (2.5160 avant 2012). Loption pour limposition de la plus-Wert dacquisition selon les rgles des traitements et salaires sapplique lensemble des plus-werte dacquisition ralises par le beitragsfähig au titre de la mme anne, quand bien mme elles rsulteraient de diffrents plant de stock-options. 160Cas particulier - Mobilit transfrontalire Kommentar rpartir le droit dimposer la plus-Wert dacquisition en cas de leve doption avant lexpiration du dlai dindisponibilit (Auferlegung dans la catgorie des salaires) un Moment o le salari est dtach ltranger160 Un salaire Nest en principe imposable en Frankreich que Si lactivit professionnelle quil rmunre bei exerce sur le territoire franais. Pour Savoir Quelle Aktivit Le Plan de Lager-Optionen rmunre, il faut dterminer lobjectif recherch par lemployeur au Moment de lattribution du Plan, qui se dduit en ralit de lobligation ou non de respecter une dure minimale Avant de Hebel les Optionen (ou dlai de blocage ). En dautres termes, si le salari doit respecter ungewisser dlai, cela signifie que lattribution des wahlen rmunre lactivit future du bnficiaire. Par consquent, la plus-Wert ralise sera auferlegen au prorata du nombre de jours travaills par le salari dans chacun des pays durant la priode umfassen entre la date de lattribution des Optionen und celle laquelle le bnficiaire ein le droit de Hebel les Optionen. Ein linverse, si aucun dlai nest spcifi dans le rglement du plan, lattribution doptions peut tre interprte comme une rcompense du travail du salari au moment de lattribution. Cette fois, le gewinnen sera imposable en totalit sur le territoire de lEtat o le bnficiaire travaillait la date dattribution des Optionen. 160Dclaration n 2042 C Le gain de leve dacquisition doit tre port, en fonction de son taux dimposition, ligne: - 3VD pour la fraktion de lavantage steuerpflichtig 18160, - 3VI pour la fraktion de lavantage steuerpflichtig 30160, - 3VF pour la fraktion de lavantage steuerpflichtig 41160, - ou, en cas dimposition dans la catgorie des salaires, ligne 3VK ou 3VJ du cadre 3 de la dclaration n1602042160C. 160Pour en savoir plus. Apprciation de la limite de 152160500160 Le montant du Gewinn de leve doptions est apprci annuellement, par bnficiaire. En faisant masse de lensemble des gewinnt raliss Par Suite, il Importe peu que les cessions soient intervenues diffrents Momente de lanne ou que les Gewinne proviennent de plusieurs Pläne doptions sur titres. En outre, il sagit dun seuil einzigartig et ce, quel que soit le taux dimposition des gewinnt de leve doptions (taux normaux ou taux rduits). Ainsi, lorsque le montant totale Gewinne de leve doptions raliss au cours dune anne est suprieur au seuil de 152160500160 et provient de cessions de titres bnficiant des taux rduits de 18160 und 30160 (titres konserviert Anhänger au moins deux ans) und dautres nicht, verwaltung Fiscale admet que la fraktion du gewinnt de leve doptionen qui bnficie des taux rduits simpute en priorit sur le seuil de 152160500160. Un bezahlbar ein ralis en 2012 des gains de leve doptions dun montant global de 350160000160, se dcomposant ainsi160: 150160000160 au titre dactions dtenues Depuis moins de 2 ans 200160000160 au titre daktionen dtenues depuis plus de 2 ans. Parmi les titres konserviert, montant des gains de leve doptionen imposables160: au taux de 18160. 152160500160 au taux de 30160. 47160500160 (200160000160160-160152160500160). Pour les titres nicht konserviert, les gains de leve doptions (150160000160) sont imposables au taux de 41160. 160Pour en savoir plus. STOCK OPTIONEN. DE QUOI SAGIT T-IL. Les-Aktien-Optionen sont un outil de reacutemuneacuteration und dinteacuteressement aux reacutesultats de lentreprise deacutedieacute principalement aux cadres dans des Bedingungen financiegraverement et fiscalement avantageuses. Son Meacutecanisme Konsiste Agrave Leur Accorder la possibiliteacute drsquoacqueacuterir, Anhänger une certaine dureacutee, le droit drsquoacheter des Handelns de lrsquoentreprise agrave un prix deacutetermineacute dit prix drsquoexercice. Aktienoptionen. Attribution et fiscaliteacute Crsquoest lrsquoAGE qui deacutecide la creacuteation et lrsquoattribution de Aktienoptionen et qui deacutelegravegue au conseil drsquoadministration ou au directoire les Bedingungen drsquoattribution. Nomarge de Aktienoptionen, Beacuteneacuteficiaires Aktienoptionen und Prix drsquoexercice des Optionen. Le gewinnen Financier se deacutecompose et est imposeacute, par beispiel, pour les Optionen attribueacutees depuis le 27 avril 2000 de la maniegravere suivante: lrsquoeacuteventuel rabais accordeacute sur le prix de souscription des Handelns qui entsprechen agrave la diffeacuterence entre la valeur reacuteelle du titre au moment de Lrsquoattribution und le prix drsquoexercice de la stock Option. Plafonneacute agrave 20, ce rabais nrsquoest unmöglich, lrsquoanneacutee de la leveacutee de lrsquooption, que srsquoil excegravede 5 de la valeur du titre et sur sa seule fraktion exceacutedentaire qui est taxeacutee comme un salaire. La plus-Wert drsquoacquisition qui est eacutegale agrave la diffeacuterence entre la valeur de lrsquoaction au Moment de la leveacutee de lrsquooption und Sohn prix drsquoexercice. Imposeacutee lors de la cession de lrsquoaction, la plus-Wert drsquoacquisition est, au choix, taxeacutee comme un salaire ou taxeacutee agrave un taux proportional qui est eacutegal pour la partie infeacuterieure agrave 152.500euro agrave 30 12,3 de preacutelegravevements sociaux reacuteduit agrave 19 12 , 3 si lrsquoaction est ceacutedeacutee apregraves un deacutelai de 2 ans dit de laquo portage raquo. Au-delagrave de 152.500euro, le taux srsquoeacutelegraveve agrave 41 12,3 reacuteduit agrave 30 12,3 en cas de portage supeacuterieur agrave 2 ans. Cette Ausschießen agrave taux proportional nrsquoest möglich qursquoen respektvoll un deacutelai drsquoindisponibiliteacute de 4 ans agrave deacutefaut, et sauf cas exceptionnels, la plus-value est taxeacutee comme un salaire selon un systegraveme de quotient. la plus-value de cession qui est lrsquoeacuteventuel gewinnen suppleacutementaire correant Agrave la diffeacuterence entre le prix de cession de lrsquoaction und la valeur de celle-ci au Moment de la leveacutee de lrsquooption. Elle srsquoeacutelegraveve agrave 19 12,3. En cas de moins-Wert de cession, celle-ci est imputable sur la plus-Wert drsquoacquisition. Aktienoptionen. Optimierung fiscale et financiegravere Il existe de nombreuses strateacutegies drsquooptimierung dans la gestion de stock-optionen, par beispiel: Couverture laquo tunnel raquo (achat put vente call agrave deux prix drsquoexercice diffeacuterents) Kompensation de la plus-Wert drsquoacquisition avec des moins-Werte Apport en Sursis drsquoimposition Leveacutee et cession agrave lrsquointernational drsquoactions Ausgaben de Aktienoptionen Spenden de titres issus de la leveacutee de Aktienoptionen attribueacutees avant le 20 juin 2007 Exercice de la leveacutee des Optionen au das drsquoun PEE Nheacutesitez pas agrave nous interroger pour optimiser la gestion de vos stock Optionen. Pour aller plus Lende. Rescrit du 24 mai 2011 sur la dure de validit de lautorisation dattribution donne par lAG dune socit trangre Arkt du 26 janvier 2011 sur la perte de Chance de leve des Optionen Deacutecision du 23 juillet 2010 sur lrsquoindemniteacute perccedilue en eacutechange drsquoune renonciation aux stock-Optionen Deacutecision Du 17 mars 2010 du Conseil drsquoEtat sur die Besteuerung der Aktienoptionen linternational Deacutecision du 25 novembre 2009 du Conseil drsquoEtat sur lrsquoeacutetat individuel agrave remettre agrave la leveacutee Dokument de base sur les Optionen Anleitung fiscale du 5 janvier 2009 sur les stock Optionen Circulaire du 8 Avril 2008 relative agrave la Beitrag patronale Reacuteponse ministeacuterielle du 25 avril 2006 relatif agrave la spende drsquoactions Ausgaben de stock Optionen Reacuteponse ministeacuterielle du 18 juin 2001 relatif agrave la qualifizierung civile des stock Optionen Artikel L225-177 agrave 186-1 du code de commerce reacutegissant les AktienoptionenLegierung der Aktienoptionen Le rgime fiscal des Aktienoptionen unterscheiden Trois-Typen, die sich unterscheiden. Le rabais, la plus-Wert dacquisition, et lventuelle plus-value de cession. Cest la diffrence entre le prix de laction, le jour de lattribution de loption, und le prix auquel elle est reacuteellement acquise. Lors de lattribution des Aktienoptionen, il est effektives tregraves frquent que le prix dacquisition soit infrieur au cours du march. Le cours dacquisition thorique est donc infrieur au dernier cours du titre. Ce rabais est alors soumis agrave limpocirct sur le revenu Toutefois, 5 de la valeur de laction au cours actuel doivent tre soustraits auto elle est soumise des cotisations sociales (pour les Optionen Attribute entre le 1er janvier 1990 und le 30 juin 1993, le taux est de 10). Prenons lexemple Düne Option Attribut le 01012002 et leve le 01022007. Le prix dattribution de laction eacutetait le 1er janvier 2002 de 7 euros, alors que sa valeur relle cette datum tait de 11 euros. Le rabais consenti est donc de 4 euros Le bnficiaire de loption devra dclarer, au titre des revenus de lanne 2007, la somme de 3,45 euros 4- (11x 5) paraktion. Raquo La plus-Wert dacquisition Une fois loption leve, vous devenez propritaire des Aktionen un prix dacquisition nettement infrieur au cours du march, le jour de lacquisition. Cette diffrence entre le prix de laction, le jour de la leve de loption, et Sohn prix, le jour de lattribution de loption, entsprechen agrave la plus-Wert dacquisition. Sohn rgime dimposition dpend alors de la Datum dattribution de loption. Si lattribution a eu lieu avant le 20 septembre 1995 Les options sont soumises au rgime des plus Werte mobiles au taux de 26 si vous franchissez le seuil de cession de 20.000 euros. Le dlai dindisponibilit est alors de 5 ans. Si loption at attribue entre le 20 septembre 1995 et le 26 avril 2000, et si le seuil de cession de 20.000 euros est atteint, le bezahlbare choisit entre le rgime des plus Werte mobilires au taux de 40 (prlations sociaux enthalten) et limpt sur le Revenu au titre des traitements et salaires. Le dlai dindisponibilit est galement de 5 ans Dans le cas doptions attribues aprs le 27 avril 2000. Lindisponibilit est alors de 4 ans. Pass ce dlai, les plus Werte sont auferlegt au taux de 40 jusqu 152.500 euros, puis 50 au-del (prlvements sociaux inclus). Si le dtenteur des Optionen les conserve encore deux annes supplmentaires, le taux dimposition tombe alors agrave 26 en dessous de 152.500 euros et 40 au-del de ce montant. Et si la cession intervient avant lchance de la priode dindisponibilit, la plus-Wert dacquisition est soumise, comme un salaire, limpt sur le revenu. Toutefois, cette Besteuerung ne sapplique pas en cas de licenciement, mise la retraite, dcs ou ungültig. La plus-Wert dacquisition est, dans ces Situationen, soumise au rgime des plus-Werte mobilires. Ein Titer dexemple, gießen Sie une cession de 40.000 Euro agrave ce jour, la fiscaliteacute est la suivante. - Si lattribution a eu lieu avant le 20 septembre 1995, limposition sera eacutegale agrave 10.400 euros. - Si lattribution a eu lieu entre le 20 septembre 1995 et le 26 avril 2000, limposition seacutelegravevera agrave 16.000 euros. Si vous choisissez decirctre imposeacute au titre des traitements et salaires, vous devrez appliquer le baregraveme de lIR. - Enfin, dans le cas doptions attribues aprs le 27 avril 2000, limposition sera de 16.000 euros et de 10.400 euros si vous avez conserveacute vos Aktionen plus de deux ans apregraves la date dindisponibiliteacute de quatre ans. Raquo La plus-Wert de cession Elle entsprechen agrave la diffrence entre le prix de cession de laction et son prix dacquisition. Elle est auferlegt selon le rgime des plus-Werte mobilires au taux de 27 (prlvements sociaux de 11 enthalten) si le seuil de cession de 20.000 Euro pour lensemble de votre portefeuille est dpass. Pour une cession de 40.000 euros, limpocirct ducirc sera donc de 10.800 euros Offres demploi